PEREZ ROGER OLLAGNIER GERARD CONSEIL SPIRITE INTERNATIONAL représenté par M. Nestor MASOTTI Secrétaire Gal BRAGEUL CHRISTIANE KEMPF CHARLES BUFFET MICHEL BUFFET MICHEL
Numéro de dépôt :
1583273
Date de dépôt :
11/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2019
Présentation de la marque LA REVUE SPIRITE FONDEE EN 1858 PAR ALLAN KARDEX
Déposée le 11 mai 1989 par PEREZ ROGER, OLLAGNIER GERARD, CONSEIL SPIRITE INTERNATIONAL représenté par M. Nestor MASOTTI Secrétaire Gal, BRAGEUL CHRISTIANE, KEMPF CHARLES, BUFFET MICHEL, BUFFET MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA REVUE SPIRITE FONDEE EN 1858 PAR ALLAN KARDEX »
Les déposants sont PEREZ ROGER domicilié(e) CLAIR VALLON 2, BT 3 BIS B, 3 RUE DE LA LIBERATION,69270 FONTAINES SUR SAONE (dossier no 2394218) - 69270 - France, OLLAGNIER GERARD domicilié(e) 26 RUE DE LA CHALONNIERE,37550 ST AVERTIN (dossier no 2394218) - 37550 - France, CONSEIL SPIRITE INTERNATIONAL représenté par M. Nestor MASOTTI Secrétaire Gal domicilié(e) SGAN – Q 603 – CONJ. F,030 BRASILIA 70830,Brésil (dossier no 2394218) - Brésil, BRAGEUL CHRISTIANE domicilié(e) 54 RUE GABRIELLE D'ESTREES,37700 LA VILLE AUX DAMES (dossier no 2394218) - 37700 - France, KEMPF CHARLES domicilié(e) 8 DOMAINE DE SALBERT,90300 CRAVANCHE (dossier no 2394218) - 90300 - France, BUFFET MICHEL domicilié(e) 10 RUE MARCEL PAGNOL,11110 SALLES D'AUDE (dossier no 2394218) - 11110 - France, BUFFET MICHEL domicilié(e) 10 RUE MARCEL PAGNOL,11110 SALLES D'AUDE (dossier no 2394218) - 11110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER PEREZ ROGER PEREZ domicilié(e) CLAIR VALLON 2 BT 3 BIS B, 3 RUE DE LA LIBERATION, CLAIR VALLON 2 BT 3 BIS B, 3 RUE DE LA LIBERATION,69270 FONTAINES SUR SAONE (dossier no 2394218) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA REVUE SPIRITE FONDEE EN 1858 PAR ALLAN KARDEX est expirée depuis le 11 mai 2019.
PEREZ ROGER - CLAIR VALLON 2, BT 3 BIS B, 3 RUE DE LA LIBERATION,69270 FONTAINES SUR SAONE (dossier no 2394218) - 69270 - France
OLLAGNIER GERARD - 26 RUE DE LA CHALONNIERE,37550 ST AVERTIN (dossier no 2394218) - 37550 - France
CONSEIL SPIRITE INTERNATIONAL représenté par M. Nestor MASOTTI Secrétaire Gal - SGAN – Q 603 – CONJ. F,030 BRASILIA 70830,Brésil (dossier no 2394218) - Brésil
BRAGEUL CHRISTIANE - 54 RUE GABRIELLE D'ESTREES,37700 LA VILLE AUX DAMES (dossier no 2394218) - 37700 - France
KEMPF CHARLES - 8 DOMAINE DE SALBERT,90300 CRAVANCHE (dossier no 2394218) - 90300 - France
BUFFET MICHEL - 10 RUE MARCEL PAGNOL,11110 SALLES D'AUDE (dossier no 2394218) - 11110 - France
BUFFET MICHEL - 10 RUE MARCEL PAGNOL,11110 SALLES D'AUDE (dossier no 2394218) - 11110 - France
ROGER PEREZ ROGER PEREZ - CLAIR VALLON 2 BT 3 BIS B, 3 RUE DE LA LIBERATION, CLAIR VALLON 2 BT 3 BIS B, 3 RUE DE LA LIBERATION,69270 FONTAINES SUR SAONE (dossier no 2394218) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36
Renouvellement sans limitation n°2135048 - Publication au BOPI 1999-12
Inscription le 5 novembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°266403 - Publication au BOPI 1998-11-05
Inscription le 4 avril 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°431608 - Publication au BOPI 2006-04-04
Inscription le 29 janvier 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°314842 - Publication au BOPI 2001-01-29
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394218 - Publication au BOPI 2009-01-09
Inscription le 5 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523338 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-05
Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, reliures et articles pour reliures et classement, photographies, affiches, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, catalogues et livres, Education et divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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